Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLEUR DE MUSCAT
Numéro de dépôt :
1091468
Date de dépôt :
27/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FLEUR DE MUSCAT
Déposée le 27 mars 1979 par monsieur Henri FOXONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEUR DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLEUR DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FLEUR DE MUSCAT est expirée depuis le 27 mars 1989.
Henri FOXONET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044